Mentions légales

Le présent site est édité par :

• LE BON MONITEUR, SAS (société par actions simplifiée)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 10 Avenue de Stalingrad, 95100 Argenteuil, France
• SIREN : 107 620 437
• SIRET : 107 620 437 00015
• RCS Pontoise 107 620 437
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR24 107620437

LE BON MONITEUR est une société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous le numéro 107 620 437, dont le siège social est situé 10 Avenue de Stalingrad, 95100 Argenteuil, France.

Adresse électronique de contact : support@lebon-moniteur.com

Courrier : 10 Avenue de Stalingrad, 95100 Argenteuil, France

Le site est hébergé sur une infrastructure d'hébergement infogérée par le prestataire technique de la plateforme, avec des serveurs situés dans l'Union européenne pour la base de données applicative.

Les coordonnées complètes de l'hébergeur (raison sociale, adresse postale et téléphone) seront précisées ici dès leur validation ; elles peuvent être obtenues sur simple demande à support@lebon-moniteur.com.

L'ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, logo, marque « Le Bon Moniteur », interfaces, bases de données et développements) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de LE BON MONITEUR ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

LE BON MONITEUR exploite une plateforme d'intermédiation numérique mettant en relation des auto-écoles et moto-écoles professionnelles avec des moniteurs indépendants. La plateforme ne dispense pas elle-même d'enseignement de la conduite et n'est pas l'employeur des moniteurs indépendants.

LE BON MONITEUR s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. L'accès au service peut être interrompu, notamment pour maintenance ou en cas d'événement hors du contrôle de l'éditeur.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. LE BON MONITEUR n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'utilisation qui en est faite.

Les traitements de données à caractère personnel réalisés par LE BON MONITEUR sont décrits dans la politique de confidentialité. Toute demande relative à l'exercice de vos droits peut être adressée à support@lebon-moniteur.com.

Les technologies de suivi et de stockage utilisées sont décrites dans la politique de cookies.